Marque expirée - Marque en non vigueur

METHODE 4D
JPH CREATION SARL
Jean-Pascal AMIGUES

Numéro de dépôt :
3627875
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/02/2019
METHODE 4D de JPH CREATION

Présentation de la marque METHODE 4D

Déposée le 6 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPH CREATION et Jean-Pascal AMIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « METHODE 4D »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPH CREATION domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France et Jean-Pascal AMIGUES domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal AMIGUES domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METHODE 4D est expirée depuis le 6 février 2019.

JPH CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LIVRET D'ENTRETIEN PATRIMONIAL


JPH CREATION SARL - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France

Jean-Pascal AMIGUES - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France


Jean-Pascal AMIGUES - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Programmes d'ordinateur téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, appareils d'instruction ou d'enseignement, moniteur (programme d'ordinateur) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires (papeterie), impression (papeterie), livres, livrets, revues périodiques, manuels d'instruction ou d'enseignement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, investigations pour affaires commerciales etou publicitaires etou comptables etou administratives, estimations en affaires commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres qu textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, édition et publication de livres et de revues, organisation et conduite de visioconférence en matière culturelle etou éducative, organisation et conduite de stages d'information, rédaction de textes autres que textes publicitaires ; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation pratique (démonstration), exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, enregistrement et filmage sur bandes vidéo, organisation de concours en matière culturelle etou éduction etou divertissement organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, enseignement par correspondance ou en ligne, épreuves pédagogiques, information en matière d'éducation etou culturelle etou de divertissement sur réseaux informatiques, ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.